Terms of service

Article 1 - Objet et champ d'application

Les présentes Conditions Générales de Vente s'appliquent à toutes les ventes de produits conclues sur le site internet MR&MM 3D ([mrmm3d.com]).

​Article 2 - Prix

Les prix de nos produits sont indiqués en Euros (€) toutes taxes comprises (TVA non applicable, art. 293 B du CGI, ou selon votre régime). MR&MM 3D se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais le produit sera facturé sur la base du tarif en vigueur au moment de la validation de la commande.

​Article 3 - Commandes

Le client passe commande sur le site internet. La validation de la commande entraîne l'acceptation des présentes CGV. Un e-mail de confirmation de commande est envoyé au client.

​Article 4 - Paiement

Le règlement s'effectue par carte bancaire ou via les moyens de paiement sécurisés proposés sur le site (Shopify Payments / PayPal).

​Article 5 - Propriété intellectuelle

Tous les éléments du site MR&MM 3D (textes, images, designs, modèles 3D) sont et restent la propriété intellectuelle exclusive de l'entreprise. Nul n'est autorisé à reproduire, exploiter ou rediffuser des éléments du site sans accord préalable.